Déposée le 20 mars 2003 par Bouiniere Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.Designs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est Bouiniere Sandrine domicilié(e) 40 rue alfred dumeril,31400 toulouse - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouiniere Sandrine domicilié(e) 40 rue alfred dumeril,31400 Toulouse - 31400 - France.
La marque S.Designs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Designs est expirée depuis le 20 mars 2013.
Bouiniere Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : BIOTEK
Bouiniere Sandrine - 40 rue alfred dumeril,31400 toulouse - 31400 - France
Bouiniere Sandrine - 40 rue alfred dumeril,31400 Toulouse - 31400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; articles de bijouterie y compris anneaux, colliers et tout bijoux pour le corps, bijoux de piercing et bijoux fantaisies vêtements, chaussures, chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; sous-vêtements meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objets d'art et bijoux en bois, cire, roseau, jonc, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, verre, succédanés de toutes ces matieres ou en matières plastiques. Boites en bois.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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